Tous droits de reproduction et de représentation réservés.
CAA 7, rue du 29 juillet 75001 Paris – 01 40 15 01 01
© CAA
L’ensemble de ce site releve de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent est expressément interdite, de même que leur altération.
La société CAA s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois la société CAA ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, la société CAA décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- Pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
- Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’acces de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la société CAA, elle en est le seul destinataire.
Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’acces et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à notre adresse de contact : contact@caa.fr – Objet du message « Mes informations personnelles ».
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.